0
item
Total :
0,00 $
Magasiner par secteur
Matériel obligatoire et recommandé
Le patrimoine familial Des chiffres, des lettres et les liens avec l'indivision et la faillite
Tétrault, Michel
Éditeur : YVON BLAIS
ISBN papier: 9782897309992
Parution : 2023
Code produit : 1468054
Catégorisation :
Livres /
Droit et sciences juridiques /
Droit et sciences juridiques /
Droit de la personne
Formats disponibles
| Format | Qté. disp. | Prix* | Commander |
|---|---|---|---|
| Livre papier | En rupture de stock** |
Prix membre : 83,60 $ Prix non-membre : 88,00 $ |
*Les prix sont en dollars canadien. Taxes et frais de livraison en sus.
**Ce produits est en rupture de stock mais sera expédié dès qu'ils sera disponible.
Description
Le présent ouvrage vise à exposer les principaux concepts en matière de patrimoine familial tant par l’énoncé des principes que par l’explication des calculs, des formules et ce que peuvent impliquer les démarches quant à l’établissement de la valeur partageable et la créance d’un conjoint à l’égard de l’un et de l’autre. L’interaction entre le patrimoine familial, le régime matrimonial et l’indivision continue de poser des problèmes. Le lecteur trouvera donc une section traitant des questions soulevées en matière d’indivision sous l’angle du droit de la famille. Finalement, la question de la faillite, son interaction avec le patrimoine familial et plus largement le droit de la famille fait également l’objet d’une synthèse.
Du même auteur...
| Livre papier | 0 |
Prix membre : 56,95 $ Prix non-membre : 59,95 $ |
Preuve électronique en droit de la famille : ses effets sur les
Éditeur : YVON BLAIS
ISBN : 9782896357291
Parution : 2012
| Livre papier | 0 |
Prix membre : 113,95 $ Prix non-membre : 119,95 $ |
Droit de la famille Volume 2 L'obligation alimentaire
Éditeur : YVON BLAIS
ISBN : 9782896355099
Parution : 2011
| Livre papier | 0 |
Prix membre : 107,95 $ Prix non-membre : 119,95 $ |
Droit de la famille volume 4 procédure, la preuve, et la déontolo
Éditeur : YVON BLAIS
ISBN : 9782896355112
Parution : 2010