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Biens et propriété, 8e édition

Biens et propriété, 8e édition

Denys-Claude Lamontagne


Éditeur : YVON BLAIS
ISBN papier: 9782897304867
Parution : 2018
Code produit : 1373975
Catégorisation : Livres / Droit et sciences juridiques / Droit et sciences juridiques / Droit des affaires

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Description

Le droit des biens constitue une dimension primordiale du droit patrimonial. Cet ouvrage propose une analyse critique du droit des biens principalement axée sur le droit de propriété. Dans une langue claire et précise, l’auteur synthétise les principaux livres que le Code civil consacre à cette branche maîtresse du droit civil, soit le livre IV, « Des biens », le livre VIII, « De la prescription » et le livre IX, « De la publicité des droits ». Cette 8e édition de Biens et propriété tient compte des derniers amendements législatifs en matière de biens, ainsi que de la jurisprudence la plus récente qui concerne la classification des biens, la publicité des droits, le patrimoine et le domaine, le droit de propriété, ses modalités et démembrements, la possession, la prescription et l’accession. En outre, la bibliographie sélective qui complète chacun des chapitres de l’ouvrage a été mise à jour.